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Malo Depincé

 

Maître de conférences en droit privé

Docteur en Droit

Titulaire de l’Habilitation à diriger des Recherches (HDR)

Avocat

Malo Depincé

Malo Depincé a soutenu sa thèse de doctorat le principe de précaution à la Faculté de droit et de science politique de Montpellier en 2004, sous la direction de Jean Calais Auloy. Lauréat de la Faculté de droit et de science politique de Montpellier, Maître de conférences à l’Université de haute Alsace (Mulhouse) de 2006 à 2008, il est aujourd’hui Maître de conférences à la Faculté de droit et de science politique de Montpellier (Université de Montpellier 1). Titulaire de l’habilitation à diriger des recherches (2012), il y dirige le Master 2 consommation et concurrence, est Directeur adjoint de l’UMR 5815 Dynamiques du droit et membre du Conseil de Faculté.

Il est également membre du Jury de Déontologie Publicitaire (instance associée de l’Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité), de la Commission des clauses abusives, du Groupe de travail Arbitrage du Conseil National des Barreaux et du Conseil National de l’Alimentation dont il préside l’un des groupes de concertation

Il dirige chaque année avec Daniel Mainguy et Carine Jallamion le Concours Serge Lazareff, concours international d’arbitrage francophone de Montpellier, organisé en partenariat avec le Centre de Médiation et d'Arbitrage de Paris.

 

Anglais lu et parlé (courant) - Espagnol lu et parlé (bon niveau)

Malo Depincé

LISTE DES PRINCIPAUX TRAVAUX

 

Ouvrages

40 ans du Centre de Droit de la consommation et du marché, dir. scientifique, Collection Teutatès, Lextenso 2017

Droit de la concurrence, avec D. Mainguy , manuel Litec 2015 (deuxiè-me édition)

40 ans de droit de la consommation, Dir. Scientifique avec D. Mainguy du colloque, en présence de M. le Ministre délégué à la consommation et à l’économie sociale et solidaire B. Hamon, publié aux Presses de la Faculté de droit de Montpellier, octobre 2013.

Traité de droit alimentaire, dir. J.-L. Multon, H. Temple et J.-L. Viruega, Lavoisier 2013

Dictionnaire de Droit du marché, ouvrage collectif sous la dir. D. Mainguy, éd° Ellipse 2008

 

Articles

Le décret du 24 septembre 2014 introduit en France l’action de groupe, in Code de Procédure civile commenté Lamy 2014

L’introduction de l’action de groupe en droit français, avec D. Mainguy, JCP (E) mars 2014, 1144

L’action de groupe, nouvelle procédure du droit français de la consommation, avec D. Mainguy, dr. & Pat. Mai 2014, n°236

L’introduction de l’action de groupe en droit français, avec D. Mainguy, JCP (E) n°12, avril  2014

Pour l'action de groupe en droit français,  avec D. Mainguy, JCP (E) 2013, n°20, p.9 et s.

Commentaire Arrêt Martin Martin : le juge national peut soulever d’office les mesures protectrices du consommateur en matière de démarchage, Revue européenne de Droit de la Consommation, mai 2012

Droit de l’environnement : de la norme contrainte à la construction des territoires, in L’impact de la norme environnementale en milieu contraint, dir. E. de Mari et D. Taurisson-Mouret, PUF 2012

Les leçons tirées de la soumission des services publics à caractère industriel et commercial au droit de la consommation, intervention au colloque Le Droit public de la consommation 10 ans après l’arrêt « Société des eaux du Nord », Revue LDPA juin 2011, n°158

Expertise et principe de précaution, in Expertise : enjeux et pratiques, dir. K.Favro, Lavoisier 2009

La responsabilité civile environnementale en droit international privé, colloque Le droit international et européen du vivant – quel rôle pour les acteurs privés, Faculté de droit d’Aix-Marseille, Le droit international et européen du vivant – quel rôle pour les acteurs privés, La Documentation française, oct. 2009, dir. E. Brosset

La vulnérabilité du patrimoine naturel, Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, La vulnérabilité et le droit : entre autonomie et paternalisme, Sherbrooke, mai 2009, in Fortier V. Lebel Grenier S. (dir.) La vulnérabilité et le droit : entre autonomie et paternalisme, éd. RDUS, Canada, 2010, pp. 131-142.

Chronique mensuelle revue LEXBASE – droit de la consommation et de la promotion des ventes jusqu’en 2014.

La clause de non-concurrence et ses alternatives, RTD Com juillet 2009

Des principes généraux du droit de l’environnement à un statut juridique du bioacteur, Intervention au colloque Perspectives d’un droit privé de l’environnement, Montpellier septembre 2008, BDEI février 2009

D’un droit privé de l’environnement, RLDC 2008 n° 51

Vers l’indemnisation de la clause de non-concurrence ?, Cass. com., 9 octobre 2007, avec D. Mainguy, RLDC 2008 n° 47

Les clauses de non-réaffiliation, revue Dr. & Pat. Janvier 2007

Réponse aux consultations lancées par la Communauté européenne – La révision de l’acquis communautaire en matière de protection des consommateurs, avec les étudiants du Master 2 Droit du Marché, Université de Montpellier 1, 2007, www.ec.europa.eu

Libres propos sur l’influence de la Charte de l’environnement sur le droit de la consommation, Commentaire du projet de Charte de l’environnement, Actualité du droit de la consommation 2004-2007 (revue éditée par le CDCM de Montpellier)

Le juge communautaire, la progestérone et le principe de précaution, CJCE 12 juillet 2005, Affaire C.198/03, RGDM mars 2006

Nullité d'une clause de non-concurrence et concurrence déloyale, Cass. soc. 28 janvier 2005, JCP E 6 octobre 2005,

 

Interventions

La nouvelle approche du droit de la consommation, dir. et intervention aux Journées d’études de droit de la consommation organisées par l’Équipe de Droit de la Consommation et du Marché de Montpellier et l’École Nationale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes, Faculté de droit, 23 mai 2014.

Les écosystèmes captifs, intervention au Colloque organisé par L’INC, Ministère du Budget, février 2013, publication INC

Le consommateur de demain, intervention à l’atelier de la DGCCRF du 11 décembre 2012, Paris Bercy

Consommation, concurrence et droit pénal, intervention au colloque Responsabilité pénale et activité, 11 mai 2012

Le principe de précaution, intervention au colloque La sécurité sanitaire, organisé par le CDCM de Montpellier, janvier 2007,

La prévention des difficultés des entreprises, intervention aux troisièmes rencontres Montpellier-Alger, Alger décembre 2004.

ACTIVITÉS D’ENSEIGNEMENT

 

Directeur du Master Consommation et concurrence, Université Montpellier I

Matières enseignées en 2013-2014

Droit de la publicité et de la promotion des ventes (M2)

Libre circulation des marchandises (M2)

Organisation Mondiale du Commerce, principes de libre circulation (M2)

Droit pénal de la consommation (M2)

Sécurité sanitaire et principe de précaution (M2)

Droit de la consommation (L3 et M1)

Droit de la concurrence approfondi (M1)

Droit des affaires de l’Union européenne (M1)

Droit de la distribution, de la concurrence et de la consommation (LPAJ)

 

Malo Depincé avait antérieurement enseigné le droit des obligations, le droit des sociétés et le droit de la propriété intellectuelle.

 

Malo Depincé dirige plusieurs thèses à la Faculté de droit et de science politique de Montpellier sur des thèmes de droit économique et de droit de l'environnement.